{"id":6626590,"date":"2023-03-24T10:53:14","date_gmt":"2023-03-24T10:53:14","guid":{"rendered":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/?page_id=6626590"},"modified":"2023-03-24T10:59:08","modified_gmt":"2023-03-24T10:59:08","slug":"conditions-generales-utilisation-cgu","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation (CGU)"},"content":{"rendered":"\n

Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation (CGU)<\/h1>\n\n\n\n
\n

ARTICLE 1 : Objet<\/strong> Les pr\u00e9sentes \u00ab conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation \u00bb ont pour objet l’encadrement juridique de l\u2019utilisation du site iPerche.fr<\/strong> et de ses services. Ce contrat est conclu entre : Le g\u00e9rant du site internet, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u00ab l\u2019\u00c9diteur \u00bb, Toute personne physique ou morale souhaitant acc\u00e9der au site et \u00e0 ses services, ci-apr\u00e8s appel\u00e9 \u00ab l\u2019Utilisateur \u00bb. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation doivent \u00eatre accept\u00e9es par tout Utilisateur, et son acc\u00e8s au site vaut acceptation de ces conditions.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 2 : Mentions l\u00e9gales<\/strong> Pour les personnes morales : Le site iPerche.fr<\/strong> est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 iPerche dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 2 lieu-dit chauveau 28480 VICHERES. La soci\u00e9t\u00e9 est repr\u00e9sent\u00e9e par Nicolas MAHRANE. Pour les personnes physiques : Le site iPerche.fr<\/strong> est \u00e9dit\u00e9 sous la responsabilit\u00e9 de Nicolas MAHRANE.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 3 : acc\u00e8s aux services<\/strong> L\u2019Utilisateur du site iPerche<\/strong> a acc\u00e8s aux services suivants : \u2022 consultation des pages, des offres et actualit\u00e9s. \u2022 acheter des prestations (cr\u00e9ation site internet, carte de visite, etc.). \u2022 envoyer une demande de contact via le formulaire. \u2022 chatter avec un employ\u00e9 via Messenger. Tout Utilisateur ayant acc\u00e8s a internet peut acc\u00e9der gratuitement et depuis n\u2019importe o\u00f9 au site. Les frais support\u00e9s par l\u2019Utilisateur pour y acc\u00e9der (connexion internet, mat\u00e9riel informatique, etc.) ne sont pas \u00e0 la charge de l\u2019\u00c9diteur. Le site et ses diff\u00e9rents services peuvent \u00eatre interrompus ou suspendus par l\u2019\u00c9diteur, notamment \u00e0 l\u2019occasion d\u2019une maintenance, sans obligation de pr\u00e9avis ou de justification.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 4 : Responsabilit\u00e9 de l\u2019Utilisateur<\/strong> L\u2019Utilisateur assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisation qu\u2019il fait des informations et contenus pr\u00e9sents sur le site iPerche.fr<\/strong>. Tout usage du service par l’Utilisateur ayant directement ou indirectement pour cons\u00e9quence des dommages doit faire l’objet d’une indemnisation au profit du site. Le site permet aux membres de publier sur le site : \u2022 des commentaires ; \u2022 des avis ; Le membre s\u2019engage \u00e0 tenir des propos respectueux des autres et de la loi et accepte que ces publications soient mod\u00e9r\u00e9es ou refus\u00e9es par l\u2019\u00c9diteur, sans obligation de justification. En publiant sur le site, l\u2019Utilisateur c\u00e8de \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice le droit non exclusif et gratuit de repr\u00e9senter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autoris\u00e9. L\u2019\u00c9diteur s’engage toutefois \u00e0 citer le membre en cas d\u2019utilisation de sa publication.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 5 : Responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00c9diteur<\/strong> Tout dysfonctionnement du serveur ou du r\u00e9seau ne peut engager la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00c9diteur. De m\u00eame, la responsabilit\u00e9 du site ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de force majeure ou du fait impr\u00e9visible et insurmontable d’un tiers. Le site iPerche.fr<\/strong> s’engage \u00e0 mettre en oeuvre tous les moyens n\u00e9cessaires pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es. Toutefois, il n\u2019apporte pas une garantie de s\u00e9curit\u00e9 totale. L\u2019\u00c9diteur se r\u00e9serve la facult\u00e9 d\u2019une non-garantie de la fiabilit\u00e9 des sources, bien que les informations diffus\u00e9es su le site soient r\u00e9put\u00e9es fiables.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 6 : Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong> Les contenus du site iPerche.fr<\/strong> (logos, textes, \u00e9l\u00e9ments graphiques, vid\u00e9os, etc.) son prot\u00e9g\u00e9s par le droit d\u2019auteur, en vertu du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. L\u2019Utilisateur devra obtenir l\u2019autorisation de l\u2019\u00e9diteur du site avant toute reproduction, copie ou publication de ces diff\u00e9rents contenus. Ces derniers peuvent \u00eatre utilis\u00e9s par les utilisateurs \u00e0 des fins priv\u00e9es ; tout usage commercial est interdit. L\u2019Utilisateur est enti\u00e8rement responsable de tout contenu qu\u2019il met en ligne et il s\u2019engage \u00e0 ne pas porter atteinte \u00e0 un tiers. L\u2019\u00c9diteur du site se r\u00e9serve le droit de mod\u00e9rer ou de supprimer librement et \u00e0 tout moment les contenus mis en ligne par les utilisateurs, et ce sans justification.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 7 : Donn\u00e9es personnelles<\/strong> L\u2019Utilisateur doit obligatoirement fournir des informations personnelles pour faire un commentaire, proc\u00e9der \u00e0 une commande ou pour envoyer une demande via le formulaire. L\u2019adresse \u00e9lectronique (e-mail) de l\u2019utilisateur pourra notamment \u00eatre utilis\u00e9e par le site iPerche.fr<\/strong> pour la communication d\u2019informations diverses et la gestion du compte. iPperche.fr<\/strong> garantie le respect de la vie priv\u00e9e de l\u2019utilisateur, conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s. En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, de suppression et d’opposition de ses donn\u00e9es personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit via : \u2022 Son espace personnel sur le site si existant; \u2022 Un formulaire de contact ; \u2022 Par mail \u00e0 contact@iperche.fr; \u2022 Par voie postale au 2, chauveau 28480 VICHERES.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 8 : Liens hypertextes<\/strong> Les domaines vers lesquels m\u00e8nent les liens hypertextes pr\u00e9sents sur le site n\u2019engagent pas la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00c9diteur du site iPerche.fr<\/strong>, qui n\u2019a pas de contr\u00f4le sur ces liens. Il est possible pour un tiers de cr\u00e9er un lien vers une page du site iPerche.fr<\/strong> sans autorisation ex presse de l\u2019\u00e9diteur.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 9 : \u00c9volution des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation<\/strong> Le site iPerche.fr<\/strong> se r\u00e9serve le droit de modifier les clauses de ces conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation \u00e0 tout moment et sans justification. La dur\u00e9e du pr\u00e9sent contrat est ind\u00e9termin\u00e9e. Le contrat produit ses effets \u00e0 l’\u00e9gard de l’Utilisateur \u00e0 compter du d\u00e9but de l\u2019utilisation du service.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 10 : Droit applicable et juridiction comp\u00e9tente<\/strong> Le pr\u00e9sent contrat d\u00e9pend de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise. En cas de litige non r\u00e9solu \u00e0 l\u2019amiable entre l\u2019Utilisateur et l\u2019\u00c9diteur, les tribunaux de Chartres sont comp\u00e9tents pour r\u00e9gler le contentieux.<\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation (CGU) ARTICLE 1 : Objet Les pr\u00e9sentes \u00ab conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation \u00bb ont pour objet l’encadrement juridique de l\u2019utilisation du site iPerche.fr et de ses services. Ce contrat est conclu entre : Le g\u00e9rant du site internet, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u00ab l\u2019\u00c9diteur \u00bb, Toute personne physique ou morale souhaitant acc\u00e9der au site et […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"pgstad","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-6626590","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nConditions G\u00e9n\u00e9rales d'Utilisation (CGU) - iPerche<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"noindex, nofollow\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d'Utilisation (CGU) - iPerche\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation (CGU) ARTICLE 1 : Objet Les pr\u00e9sentes \u00ab conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation \u00bb ont pour objet l’encadrement juridique de l\u2019utilisation du site iPerche.fr et de ses services. Ce contrat est conclu entre : Le g\u00e9rant du site internet, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u00ab l\u2019\u00c9diteur \u00bb, Toute personne physique ou morale souhaitant acc\u00e9der au site et […]\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"iPerche\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2023-03-24T10:59:08+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"5 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/\",\"url\":\"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/\",\"name\":\"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d'Utilisation (CGU) - iPerche\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/#website\"},\"datePublished\":\"2023-03-24T10:53:14+00:00\",\"dateModified\":\"2023-03-24T10:59:08+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation (CGU)\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/#website\",\"url\":\"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/\",\"name\":\"iPerche\",\"description\":\"Agence Web et de Communications\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d'Utilisation (CGU) - iPerche","robots":{"index":"noindex","follow":"nofollow"},"og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d'Utilisation (CGU) - iPerche","og_description":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation (CGU) ARTICLE 1 : Objet Les pr\u00e9sentes \u00ab conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation \u00bb ont pour objet l’encadrement juridique de l\u2019utilisation du site iPerche.fr et de ses services. Ce contrat est conclu entre : Le g\u00e9rant du site internet, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u00ab l\u2019\u00c9diteur \u00bb, Toute personne physique ou morale souhaitant acc\u00e9der au site et […]","og_url":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/","og_site_name":"iPerche","article_modified_time":"2023-03-24T10:59:08+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"5 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/","url":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/","name":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d'Utilisation (CGU) - iPerche","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/#website"},"datePublished":"2023-03-24T10:53:14+00:00","dateModified":"2023-03-24T10:59:08+00:00","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/conditions-generales-utilisation-cgu\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation (CGU)"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/#website","url":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/","name":"iPerche","description":"Agence Web et de Communications","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6626590","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6626590"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6626590\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6626596,"href":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6626590\/revisions\/6626596"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.iperche.fr\/iperche.fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6626590"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}